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Remontées mécaniques Châtel
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P.P.R.n. de Châtel

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http://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Donnees-communales-plans-de-prevention-des-risques-naturels-information-des-acquereurs-et-locataires-IAL

PPRn interactif

PPR interactif (carte)

Pièces du PPRn approuvé le 03/11/2011

Le rapport de présentation.
La carte des aléas
La cartes des aléas avalanches
La carte de localisation des avalanches historiques de Châtel
La carte des enjeux
La carte réglementaire - Partie 1
La carte réglementaire - Partie 2
Le réglement

Pièces administratives

Arrêté préfectoral 2011307-0001 du 03 novembre 2011 d'approbation du projet de révision du PPRn
Le rapport proposant l'approbation du projet de révision du PPRn
Le rapport du commissaire-enquêteur
Arrêté préfectoral 2010-1084 du 22 novembre 2010 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision du PPRn
Arrété préfectoral 2004-1912 du 1er septembre 2004 prescrivant la révision du PPRn

Information des acquéreurs et locataires IAL

Arrêté préfectoral 2011335-0013 du 01 décembre 2011
Fiche synthétique
La carte générale
La carte du secteur 1
La carte du secteur 2
La carte du secteur 3
La carte du secteur 4
La carte du secteur 5
La carte du secteur 6
Extrait du règlement

Dossier communal synthétique

Le dossier